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Chapitre 2 : Zone AU

Article AU-AU

Rappel : Les articles du Titre 2 du présent règlement sont également applicables à la zone AU.

 

Article AU1 : Occupations et utilisations du sol interdites

→ Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol non autorisées au titre de l’article AU2.
→ Voir également Titre 2, article 1.

Article AU2 : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

Voir Titre 2, article2.

Article AU3 : Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées, et conditions d’accès aux voies ouvertes au public

Voir Titre 2, article 3.

Article AU4 : Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics

Voir Titre 2, article 4.

Article AU5 : Superficie minimale des terrains constructibles

Sans objet.

Article AU6 : Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies

Sans objet.

Article AU7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Sans objet.

Article AU8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Sans objet.

Article AU9 : Emprise au sol des constructions

Sans objet.

Article AU10 : Hauteur maximum des constructions

Sans objet.

Article AU11 : Aspect extérieur des constructions

Sans objet.

Article AU12 : Stationnement

Sans objet.

Article AU13 : Espaces libres et plantations

Voir Titre 2, article 13.

Article AU14 : Coefficient d’occupation des sols

Sans objet.

Date de dernière mise à jour : 22/06/2021

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