Chapitre 2 : Zone AU
Article AU-AU
Rappel : Les articles du Titre 2 du présent règlement sont également applicables à la zone AU.
Article AU1 : Occupations et utilisations du sol interdites
→ Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol non autorisées au titre de l’article AU2.
→ Voir également Titre 2, article 1.
Article AU2 : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
Voir Titre 2, article2.
Article AU3 : Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées, et conditions d’accès aux voies ouvertes au public
Voir Titre 2, article 3.
Article AU4 : Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics
Voir Titre 2, article 4.
Article AU5 : Superficie minimale des terrains constructibles
Sans objet.
Article AU6 : Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies
Sans objet.
Article AU7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Sans objet.
Article AU8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Sans objet.
Article AU9 : Emprise au sol des constructions
Sans objet.
Article AU10 : Hauteur maximum des constructions
Sans objet.
Article AU11 : Aspect extérieur des constructions
Sans objet.
Article AU12 : Stationnement
Sans objet.
Article AU13 : Espaces libres et plantations
Voir Titre 2, article 13.
Article AU14 : Coefficient d’occupation des sols
Sans objet.
Date de dernière mise à jour : 22/06/2021
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