Sommaire
Sommaire
Titre 1 : Dispositions générales.................................................................. 2
Titre 2 : Dispositions communes à l’ensemble des zones définies au PLU...... 9
Titre 3 : Dispositions spécifiques pour chaque zone définie au PLU............ 22
Titre 4 : Liste des essences locales
1. Espèces champêtres adaptées à la zone climatique 2
2. La haie champêtre et ses essences
Titre 5 : Liste des emplacements réservés
Titre 6 : Patrimoine identifié au titre de l’article L123-1-5 7° du code de l’urbanisme
3. Patrimoine végétal : les haies
4. Patrimoine végétal : les vergers
5. Patrimoine végétal : les arbres isolés
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