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  3. Règlement du Plan Local d'Urbanisme

Sommaire

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Titre 1 : Dispositions générales.................................................................. 2

Titre 2 : Dispositions communes à l’ensemble des zones définies au PLU...... 9

Titre 3 : Dispositions spécifiques  pour chaque zone définie au PLU............ 22

Chapitre 1 : Zone UA.............................................................................. 23

Chapitre 2 : Zone AU.............................................................................. 30

Chapitre 3 : Zone A..................................................................................32

Chapitre 4 : Zone N................................................................................. 36

Titre 4 : Liste des essences locales

1. Espèces champêtres adaptées à la zone climatique 2

2. La haie champêtre et ses essences

Titre 5 : Liste des emplacements réservés

1. Emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d'intérêt général ainsi qu'aux espaces verts  [article L123-1-5 8° du code de l’urbanisme]2. Emplacements réservés en vue de la réalisation, de programmes de logements dans le respect des objectifs de mixité sociale [article L123-2 b du code de l’urbanisme]

Titre 6 : Patrimoine identifié au titre de l’article L123-1-5 7° du code de l’urbanisme1. Patrimoine bâti

2. Mares

3. Patrimoine végétal : les haies

4. Patrimoine végétal : les vergers

5. Patrimoine végétal : les arbres isolés

6. Patrimoine végétal : les parcs et espaces plantés

7. Patrimoine végétal : les espaces à planter 

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Date de dernière mise à jour : 15/02/2022

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Commentaires

  • jean-pierre
    • 1. jean-pierre Le 08/07/2024
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