Titre 1 : Dispositions générales.................................................................. 2
Titre 2 : Dispositions communes à l’ensemble des zones définies au PLU...... 9
Titre 3 : Dispositions spécifiques pour chaque zone définie au PLU............ 22
Chapitre 1 : Zone UA.............................................................................. 23
Chapitre 2 : Zone AU.............................................................................. 30
Chapitre 3 : Zone A..................................................................................32
Chapitre 4 : Zone N................................................................................. 36
Titre 4 : Liste des essences locales
1. Espèces champêtres adaptées à la zone climatique 2
2. La haie champêtre et ses essences
Titre 5 : Liste des emplacements réservés
1. Emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d'intérêt général ainsi qu'aux espaces verts [article L123-1-5 8° du code de l’urbanisme]2. Emplacements réservés en vue de la réalisation, de programmes de logements dans le respect des objectifs de mixité sociale [article L123-2 b du code de l’urbanisme]
Titre 6 : Patrimoine identifié au titre de l’article L123-1-5 7° du code de l’urbanisme1. Patrimoine bâti
2. Mares
3. Patrimoine végétal : les haies
4. Patrimoine végétal : les vergers
5. Patrimoine végétal : les arbres isolés
6. Patrimoine végétal : les parcs et espaces plantés
7. Patrimoine végétal : les espaces à planter
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